Nos conditions de ventes

1. Les produits :

Nos offres sont valables dans la limite des stocks disponibles comme indiqués sur notre site pour chaque produit.

Toute commande vaut acceptation des prix et description des produits disponibles à la vente. La société sometimeStudio s'engage à honorer les commandes reçues sur le site internet uniquement dans la limite des stocks disponibles des produits. A défaut de disponibilité d'un ou plusieurs produit(s) commandé(s), sometimeStudio s'engage à en informer au plus vite le client. Le client pourra remplacer un ou plusieur(s) produit(s) de sa commande ou bien sera intégralement remboursé.

En cas de litige (prix, produit...), la loi Française est applicable, et plus particulièrement la réglementation de la vente à distance.

Les litiges seront de la compétence du Tribunal de Commerce de Paris.

2. Les prix :

Les prix des produits sont ceux en vigueur au moment de l'enregistrement de la commande et s'entendent toutes taxes comprises (TTC). A cet effet, le taux applicable de la TVA applicable est de 19,6% pour tous les produits, excepté les livres (taux de TVA réduit à 5,5%).

Les frais d'expédition sont à la charge du client et sont facturés en supplément du prix de vente de nos produits.

Les tarifs d'expédition seront indiqués dans votre panier avant l'envoi de la commande.

Les produits demeurent la propriété de la société sometimeStudio jusqu'au complet encaissement du prix par sometimeStudio.

 

3. Signature électronique :

Le "double clic" du client au titre du bon de commande, lors de la validation de cette dernière, constitue une signature électronique qui a, entre les parties, la même valeur q'une signature manuscrite.

 

4. Les frais de port :

Les frais de port varient en fonction de la quantité et du type d'articles commandés, et du pays de destination du colis.

Les tarifs s'afficheront automatiquement en bas de votre panier.

Aucun frais de port ne sera comptabilisé pour les produits digitaux/mp3.

L'envoi est réalisé par envoi postal.

 

5. Propriété intellectuelle :

Tous les textes, illustrations et images reproduits sur cette boutique en ligne de sometimeStudio sont réservés au titre du droit d'auteur ainsi qu'au titre de la propriété intellectuelle et pour le monde entier.

Toute reproduction totale ou partielle du site est strictement interdite sauf accord préalable.

 

6. Informations importantes :

Toutes les données que vous nous confiez le sont afin de pouvoir traiter vos commandes.
En vertu de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez auprès de sometimeStudio d'un droit de modification, de rectification et de suppression des données que vous nous avez communiquées.


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